Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la gestion des ressources humaines
Résumé. L'arrêté modifie la gestion des ressources humaines pour plusieurs corps de métiers et réorganise les services chargés de la paie et des dossiers administratifs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 2012Art. 3 : Organisation d'un centre de services des ressources humaines
→ Version 2 : Réorganisation des bureaux du centre de services RHArrêté du 15 mars 2012Art. 4 : Traitement administratif de la paie
→ Version 2 : Simplification de la rédactionArrêté du 15 mars 2012Art. Annexe I → Version 3
→ Version 2 : Réorganisation des bureaux du centre de services RHArrêté du 15 mars 2012Art. 4 : Traitement administratif de la paie
→ Version 2 : Simplification de la rédactionArrêté du 15 mars 2012Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 15 mars 2012Art. 3, Art. 4, Art. Annexe I