Arrêté du 15 mars 1991

Article 12

Abrogé4 août 2012

Créé le 26 mars 1991 · En vigueur du 22 décembre 2001 au 3 août 2012

A titre transitoire, les conservateurs-stagiaires spécialité Archives, inscrits au titre de la scolarité 1991-1992, peuvent ne suivre que 250 heures d'enseignement.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 4 août 2012

Abrogé parArrêté du 27 juillet 2012art. 1

En vigueur du samedi 22 décembre 2001 au vendredi 3 août 2012

A titre transitoire, les conservateurs-stagiaires spécialité Archives, inscrits au titre

En vigueur du mardi 26 mars 1991 au vendredi 21 décembre 2001

A titre transitoire, les conservateurs-stagiaires spécialité Archives, inscrits au titre de la scolarité 1991-1992, peuvent ne suivre que 250 heures d'enseignement.