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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de formation des conservateurs
Résumé. L'arrêté supprime une exception pour les stagiaires archives de 1991-1992 et ajoute une journée académique hebdomadaire pour les conservateurs en formation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 1991Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 15 mars 1991Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 1991Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 15 mars 1991Art. 3