Arrêté du 27 juillet 2012

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 1991

Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 1991

Art. 3

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Modification des règles de formation des conservateurs

Résumé. L'arrêté supprime une exception pour les stagiaires archives de 1991-1992 et ajoute une journée académique hebdomadaire pour les conservateurs en formation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mars 1991Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 15 mars 1991
Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mars 1991Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 15 mars 1991
Art. 3

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