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Conservation des données et informations
Les données et informations mentionnées à l'article 2 (Catégories de données collectées dans le cadre d'une étude) sont conservées jusqu'au terme de l'étude mentionnée à l'article 1er (Traitement de données personnelles pour l'étude de l'espace numérique de santé) et pour une durée maximale d'un an à compter de leur collecte.