Arrêté du 15 mai 2020

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 octobre 2014

Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 octobre 2014

Art. Annexe IV

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'admission en orthoptie

Résumé. Les règles d'admission pour devenir orthoptiste changent, avec une nouvelle procédure de préinscription et un nombre limité de vœux.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 octobre 2014Art. Annexe IV
- ARRÊTÉ du 20 octobre 2014
Art. Annexe IV

Historique des versions

Source : Légifrance