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Arrêté du 15 juin 2026

modifiant l'arrêté du 10 juin 2025 relatif à l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau cahier des charges pour l'expérimentation OPERA

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien cahier des charges pour améliorer les soins des patients TAVI dans le cadre de l'expérimentation OPERA.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 5 février 2026 (Financement de projets innovants en santé en 2026) déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2026 ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2025 (Simplification du traitement médical via le projet OPERA) modifié relatif à l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » (NOR : TSSZ2516494A) ;

Vu le cahier des charges modifié de l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé du 10 juin 2026,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 20 juin 2026

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Modification du cahier des charges de l'expérience OPERA

Résumé. Un nouveau cahier des charges remplace l'ancien pour une expérience visant à améliorer les soins des patients TAVI.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 10 juin 2025 susvisé (Simplification du traitement médical via le projet OPERA).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2025

En vigueur depuis le 20 juin 2026

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Publication d'un arrêté modifiant un cahier des charges médical

Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel pour officialiser un nouveau cahier des charges d'une expérimentation médicale.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juin 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice des prises en charge hospitalières et des parcours ville-hôpital,

C. Bloch

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

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Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er ci-dessus est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51

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En vigueur depuis le samedi 20 juin 2026

Arrêté du 15 juin 2026
Article 1
Article 2