Arrêté du 15 juin 2026

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 10 juin 2025 susvisé (Simplification du traitement médical via le projet OPERA).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2025

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En vigueur depuis le 20 juin 2026

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Modification du cahier des charges de l'expérience OPERA

Résumé. Un nouveau cahier des charges remplace l'ancien pour une expérience visant à améliorer les soins des patients TAVI.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 10 juin 2025 susvisé (Simplification du traitement médical via le projet OPERA).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2025

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En vigueur depuis le samedi 20 juin 2026

Source : Légifrance