JORF n°0169 du 17 juillet 2024

Arrêté du 15 juillet 2024

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Vu le décret n° 2024-127 du 21 février 2024 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ;

Vu le décret n° 2024-132 du 21 février 2024 relatif aux attributions du ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 2017 modifié portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé L'article 1 change des règles d'un arrêté de 2017.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 novembre 2017 > > Art. 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 3 novembre 2017

Résumé L'arrêté de juillet 2024 modifie les règles de l'article 2 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 novembre 2017 > > Art. 2 > >

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1 modifié

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 3 novembre 2017

Résumé L'article change une règle d'un autre texte.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 novembre 2017 > > Art. 5 > >

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1 modifié

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié pour être officialisé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 juillet 2024.

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

T. Le Goff

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

T. Le Goff