Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 juillet 2024

modifiant l'arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation et les missions du comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports.

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 (Organisation des directions et services dans les ministères de l'éducation, des sports, etc.) modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Vu le décret n° 2024-127 du 21 février 2024 (Réorganisation des missions du ministre de l'Éducation nationale) relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ;

Vu le décret n° 2024-132 du 21 février 2024 (Décret sur les missions du ministre des sports) relatif aux attributions du ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 2017 (Création d'un comité d'histoire pour les ministères de la jeunesse et des sports) modifié portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports

Résumé. Le comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports change de tutelle et élargit ses missions.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction du nombre de membres du comité d'histoire

Résumé. Le comité d'histoire réduit ses membres de trente-deux à vingt-quatre, en ajustant la répartition des collèges.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des moyens de fonctionnement du comité

Résumé. Le secrétaire général des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports fournit désormais les moyens nécessaires au fonctionnement du comité.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié pour être officialisé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juillet 2024.

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

T. Le Goff

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

T. Le Goff

En vigueur depuis le jeudi 18 juillet 2024

Arrêté du 15 juillet 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4