Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un comité d'histoire auprès des ministères de la Jeunesse et des Sports
Résumé Un comité d'histoire est créé pour la Jeunesse et les Sports.
Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2017 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Il est créé auprès des ministères chargés de la jeunesse et des sports un comité d'histoire dont les missions sont ainsi définies : ».
1 version