Arrêté du 15 juillet 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 novembre 2017

Art. 1

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Modification du comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports

Résumé. Le comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports change de tutelle et élargit ses missions.

A modifié les dispositions suivantes :

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