Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports
Résumé. Le comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports change de tutelle et élargit ses missions.
A modifié les dispositions suivantes :