Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments, chips (granulométrie > 2 mm) » :
a) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3393359, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2850 / DD2850 : chips spongieux 5 cm3,
GT2761 / DD2761 : chips cortico-spongieux 5 cm3 » ;
b) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3), dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDISC) », dans le code 3316560, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2851 / DD2851 : chips spongieux 10 cm3,
GT2746 / DD2746 : chips cortico-spongieux 10 cm3,
GT2756 / DD2756 : chips cortico-spongieux 10 cm3,
GT2748 / DD2748 : chips cortico-spongieux 10 cm3 » ;
c) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 20 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3362063, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2852 / DD2852 : chips spongieux 15 cm3,
GT2747 / DD2747 : chips cortico-spongieux 15 cm3,
GT2757 / DD2757 : chips cortico-spongieux 15 cm3,
GT2749 / DD2749 : chips cortico-spongieux 15 cm3 » ;
d) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 20 cm3 et inférieur à 30 cm3 (> ou = 20 cm3 et < 30 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDISC) », dans le code 3397469, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2853 / DD2853 : chips spongieux 20 cm3 » ;
e) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3 (> ou = 30 cm3 et < 45 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3332139, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2854 / DD2854 : chips spongieux 30 cm3,
GT2750 / DD2750 : chips cortico-spongieux 30 cm3,
GT2758 / DD2758 : chips cortico-spongieux 30 cm3,
GT2753 / DD2753 : chips cortico-spongieux 30 cm3 » ;
f) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 45 cm3 (> ou = 45 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », le produit suivant est ajouté comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3396576|Allogreffe osseuse, fragments, > ou = 45 cm3, NOVOMEDICS, DIZG
Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de fragments spongieux, volume supérieur ou égal à 45 cm3, de la société NOVOMEDICS France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
GT2751 / DD2751 : chips spongieux 45 cm3
GT2752 / DD2752 : chips spongieux 60 cm3
GT2759 / DD2759 : chips spongieux 45 cm3
GT2760 / DD2760 : chips spongieux 60 cm3
GT2754 / DD2754 : chips spongieux 45 cm3
GT2755 / DD2755 : chips spongieux 45 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.|

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) » :
a) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3313372, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2606 / DD2606 : cylindre spongieux 2,35 cm3,
GT2610 / DD2610 : cylindre spongieux 3,40 cm3 » ;
b) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3361715, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2607/ DD2607 : cylindre spongieux 5,30 cm3
GT2608 / DD2608 : cylindre spongieux 6,28 cm3 ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) » :
a) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3313372, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume inférieur ou égal à 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
b) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », une rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » est créée et le code 3361715 est ajouté dans cette rubrique ;
c) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » nouvellement créée, dans le code 3361715, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume inférieur ou égal à 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique complexe, supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 de la société NOVOMEDICS. »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 3 « Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) » :
a) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3348689, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 1 cm³, de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple ; volume inférieur à 2 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
b) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3380233, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 3 cm³ de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
c) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3314673, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 9 cm3 de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
d) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3379632, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 12 cm3 de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
e) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3338308, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm³ de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 15 cm33, de la société NOVOMEDICS France. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.