Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 3 « Greffons osseux sous forme géométrique simple (parallélépipédique) » :
a) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3348689, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 1 cm³, de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple ; volume inférieur à 2 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
b) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3380233, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 3 cm³ de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
c) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3314673, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 9 cm3 de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
d) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3379632, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 12 cm3 de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3, de la société NOVOMEDICS France. » ;
e) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 (> ou = 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3338308, la phrase : « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm³ de la société NOVOMEDICS France. » est remplacée par « Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme géométrique simple, volume supérieur ou égal à 15 cm33, de la société NOVOMEDICS France. »