Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 4 « Greffons osseux sous forme géométrique complexe (anneau, cheville, coin, cylindre, disque, plaquette, sphère) » :
a) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3313372, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2606 / DD2606 : cylindre spongieux 2,35 cm3,
GT2610 / DD2610 : cylindre spongieux 3,40 cm3 » ;
b) Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », dans le code 3361715, les références suivantes sont ajoutées parmi les références prises en charge :
« GT2607/ DD2607 : cylindre spongieux 5,30 cm3
GT2608 / DD2608 : cylindre spongieux 6,28 cm3 ».