Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017
1 version
1 modifié
JORF n°0170 du 24 juillet 2019
Arrêté du 15 juillet 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, R. 212-1 et suivants, R. 212-7 et suivants ;
Vu l'arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 octobre 2017 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 5
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 juillet 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé