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Arrêté du 15 janvier 2016

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 janvier 2011

Art. 1, Art. 3

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Suppression de règles sur les directions régionales de l'INSEE

Résumé. L'article abroge des dispositions concernant les directions régionales de l'INSEE.

A abrogé les dispositions suivantes :

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