Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour les candidats en ski nautique
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou titres en ski nautique sont dispensés de certaines vérifications et tests préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 4 → Version 3Arrêté du 29 juin 2009Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 4, Art. 6