JORF n°0045 du 22 février 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'arrêté du 15 avril 2022

Résumé Cet article change une règle ancienne en enlevant des détails et en réorganisant des documents annexés.

L'arrêté du 15 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé de l'arrêté, les mots : « et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie » sont supprimés ;
2° A l'article 2, les vingt-troisième et vingt-quatrième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :

«-science des données ;
«-science et génie des matériaux » ;

3° L'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 5.-Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle. » ;

4° L'annexe 11est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté ;
5° L'annexe 21 est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté ;
6° L'annexe 23 devient l'annexe 24 à laquelle elle se substitue ;
7° Après l'annexe 22, il est inséré une nouvelle annexe 23 par l'annexe 3 du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 15 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :

1° Dans l'intitulé de l'arrêté, les mots : « et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie » sont supprimés ;

2° A l'article 2, les vingt-troisième et vingt-quatrième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :

«-science des données ;

«-science et génie des matériaux » ;

3° L'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 5.-Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 15 février 2023 relatif à la licence professionnelle. » ;

4° L'annexe 11est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté ;

5° L'annexe 21 est remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté ;

6° L'annexe 23 devient l'annexe 24 à laquelle elle se substitue ;

7° Après l'annexe 22, il est inséré une nouvelle annexe 23 par l'annexe 3 du présent arrêté.