Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des programmes de licence professionnelle
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 15 avril 2022Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur la rédaction applicable
- Arrêté du 15 avril 2022Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2022
A modifié les dispositions suivantes :