Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 27 novembre 2020 est modifié par l'article 3 de l'arrêté du 15 février 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 novembre 2020Art. 2 : Extension de règles éducatives aux territoires d'outre-mer
→ Version 4 : Suppression d'un arrêté abrogé
→ Version 4 : Suppression d'un arrêté abrogé
- Arrêté du 27 novembre 2020Art. 2