Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 mai 2009 > > Art. Annexes > >
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1 modifié
JORF n°0054 du 5 mars 2011
Arrêté du 15 février 2011
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2009 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « métiers de la mode - vêtements » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2011.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 février 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer