Arrêté du 15 février 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 mai 2009

Art. Annexes

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Modification des annexes d'un arrêté

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 19 mai 2009 seront disponibles en ligne sur le Bulletin officiel de l'éducation nationale et sur le site du CNDP.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 mai 2009Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 19 mai 2009
Art. Annexes

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