Arrêté du 19 mai 2009

Article Annexes

Abrogation à venir31 décembre 2027

Créé le 14 juin 2009 · En vigueur depuis le 6 mars 2011 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 2 juillet 2009 sur le site : http://www.education.gouv.fr.
L'intégralité du diplôme sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante :
http://www.cndp.fr/outils-doc.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 28 septembre 2023art. 9 (V)

En vigueur du dimanche 6 mars 2011 au jeudi 30 décembre 2027

Modifié parArrêté du 15 février 2011art. 1

Le présent arrêté et ses annexes II b, II c

En vigueur du dimanche 14 juin 2009 au samedi 5 mars 2011

Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 2 juillet 2009 sur le site : http://www.education.gouv.fr.
L'intégralité du diplôme sera disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Elle sera également diffusée en ligne à l'adresse suivante :
http://www.cndp.fr/outils-doc.