Arrêté du 15 décembre 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 janvier 2016

Art. 1

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Modification de la liste des carburants autorisés

Résumé. L'arrêté modifie la liste des produits autorisés pour la carburation, en précisant leurs usages et caractéristiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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