ARRÊTÉ du 15 décembre 2014

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-1.03, Art. 227-2.01, Art. 227-2.02, Art. 227-2.03

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-2.04, Art. 227-2.06

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-2.09, Art. 227-2.11, Art. 227-2.07, Art. 227-2.08, Art. 227-2.10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-2.05

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-3.02, Art. 227-4.01, Art. 227-7.04, Art. 227-7.05

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Modification des règles de sécurité pour les navires

Résumé. Les règles de sécurité et de stabilité des navires sont mises à jour, avec des modifications sur le franc-bord, la charge maximale, les dispositifs de prévention des incendies et l'équipement de sauvetage.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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