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Modification des règles de sécurité pour les navires
Résumé. Les règles de sécurité et de stabilité des navires sont mises à jour, avec des modifications sur le franc-bord, la charge maximale, les dispositifs de prévention des incendies et l'équipement de sauvetage.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.03 : Restrictions de navigation pour les petits navires de pêche
→ Version 4 : Extension des autorisations de navigation pour les navires non pontésArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.01 : Règles pour les petits navires de pêche
→ Version 3 : Précision des définitions relatives au navire en chargeArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.02 : Définition du poids d'un navire de pêche en charge
→ Version 3 : Simplification des règles de franc-bord
→ Version 4 : Extension des autorisations de navigation pour les navires non pontésArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.01 : Règles pour les petits navires de pêche
→ Version 3 : Précision des définitions relatives au navire en chargeArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.02 : Définition du poids d'un navire de pêche en charge
→ Version 3 : Simplification des règles de franc-bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-1.03, Art. 227-2.01, Art. 227-2.02, Art. 227-2.03
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.04 : Règles de stabilité pour les petits navires de pêche
→ Version 3 : Suppression des critères de stabilité et introduction d'une nouvelle règle pour la charge maximaleArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.06 : Règles de flottabilité et limite de charge pour les petits navires non pontés
→ Version 3 : Modification des règles de stabilité pour les navires de pêche
→ Version 3 : Suppression des critères de stabilité et introduction d'une nouvelle règle pour la charge maximaleArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.06 : Règles de flottabilité et limite de charge pour les petits navires non pontés
→ Version 3 : Modification des règles de stabilité pour les navires de pêche
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.04, Art. 227-2.06
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.09 : Critères de stabilité pour les navires de pêche
→ Version 3 : Renforcement des normes de protection des ouverturesArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.11 : Règles de pompage d'eau dans les petits navires de pêcheArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.07 : Règles de stabilité pour les petits navires de pêche
→ Version 3 : Introduction d'un dossier de stabilité obligatoire
→ Version 3 : Renforcement des normes de protection des ouverturesArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.11 : Règles de pompage d'eau dans les petits navires de pêcheArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.07 : Règles de stabilité pour les petits navires de pêche
→ Version 3 : Introduction d'un dossier de stabilité obligatoire
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.09, Art. 227-2.11, Art. 227-2.07, Art. 227-2.08, Art. 227-2.10
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.05 : Règles de stabilité pour les petits navires de pêche
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-2.05
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-3.02 : Contrôle et commande des moteurs sur les petits navires de pêche
→ Version 3 : Ajout d'une exigence de sécurité pour les commandes d'arrêt moteurArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-4.01 → Version 3 : Renforcement des mesures anti-incendie sur les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.04 : Bouées de sauvetage obligatoires sur les petits navires
→ Version 3 : Modification des exigences pour les bouées de sauvetage
→ Version 3 : Ajout d'une exigence de sécurité pour les commandes d'arrêt moteurArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-4.01 → Version 3 : Renforcement des mesures anti-incendie sur les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 227-7.04 : Bouées de sauvetage obligatoires sur les petits navires
→ Version 3 : Modification des exigences pour les bouées de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 227-3.02, Art. 227-4.01, Art. 227-7.04, Art. 227-7.05
1 version
2 créés
13 modifiés
1 abrogé