ARRÊTÉ du 15 décembre 2014

Chapitre V : Modification de la division 221

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles de sécurité maritime

Résumé. Les règles de sécurité maritime sont modernisées pour mieux protéger les navires et leurs équipages.
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Modification des règles de sécurité maritime

Résumé. Les règles de sécurité maritime sont mises à jour pour améliorer les procédures de sécurité, les délais d'équipement des navires et les directives pour les plans de repêchage.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015

Chapitre V : Modification de la division 221
Article 6