Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prescriptions de stabilité pour les navires rouliers
Résumé. Les règles de stabilité pour les navires rouliers à passagers sont mises à jour pour mieux tenir compte de l'eau accumulée sur les ponts en cas d'avarie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.02 : Documents requis pour l'évaluation de la stabilité des navires
→ Version 3 : Modification des critères de stabilité pour certains naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 211-2.03 → Version 3 : Modification des critères de stabilité pour certains naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 211-3.A.1 → Version 2
→ Version 3 : Modification des critères de stabilité pour certains naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 211-2.03 → Version 3 : Modification des critères de stabilité pour certains naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 211-3.A.1 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.02, Art. 211-2.03, Art. Annexe 211-3.A.1
1 version
3 modifiés