ARRÊTÉ du 15 décembre 2014

Chapitre IV : Modification de la division 211

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de stabilité pour les navires rouliers à passagers

Résumé. Les règles de stabilité des bateaux transportant des passagers sont améliorées pour mieux gérer l'eau sur les ponts en cas de problème.
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Modification des prescriptions de stabilité pour les navires rouliers

Résumé. Les règles de stabilité pour les navires rouliers à passagers sont mises à jour pour mieux tenir compte de l'eau accumulée sur les ponts en cas d'avarie.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015

Chapitre IV : Modification de la division 211
Article 5