Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références légales pour le personnel spécial sur les navires
Résumé. Les références des articles de loi applicables aux membres du personnel spécial sur les navires ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.03 : Statut du personnel spécial sur les navires spéciaux
→ Version 3 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.08 : Statut du personnel spécial sur les navires
→ Version 3 : Mise à jour des références d'articles
→ Version 3 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 234-3.08 : Statut du personnel spécial sur les navires
→ Version 3 : Mise à jour des références d'articles
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 234-2.03, Art. 234-3.08
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2 modifiés