Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'annexe III par l'annexe 15
Résumé Un nouveau document remplace un ancien pour la spécialité "agroéquipement" du bac pro.
L'annexe 15 du présent arrêté remplace l'annexe III prévue à l'article 3 de l'arrêté du 21 mars 2023 portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.
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