Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Structure et contenu des annexes de l'arrêté du 21 mars 2023
Résumé Cet article explique les six parties ajoutées à l'arrêté et ce qu'elles contiennent.
Le présent arrêté comporte six annexes.
L'annexe I a correspond au référentiel d'activités.
L'annexe I b correspond à la liste des capacités générales et professionnelles.
L'annexe II a définit les unités constitutives du diplôme.
L'annexe II b fixe le règlement d'examen.
L'annexe II c fixe la définition des épreuves ponctuelles terminales et des situations d'évaluation en cours de formation.
L'annexe III correspond au référentiel de diplôme créé par le présent arrêté.
Les annexes II b et c sont publiées avec le présent arrêté au Journal officiel de la République française.
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