JORF n°0103 du 4 mai 2022

Arrêté du 15 avril 2022

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de langues et cultures de l'Antiquité de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première de la voie générale ;

Vu l'arrêté du 22 mars 2022 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat technologique à compter de la session 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mars 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 17 janvier 2019

Résumé Les règles de l'arrêté de 2019 ont été mises à jour en avril 2022.

1°, 2° A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 17 janvier 2019 > > Art. 1 > >

> - Arrêté du 17 janvier 2019 > > > >
>

3° Dans l'intitulé de l'annexe 2, les mots : " de première générale " sont remplacés par les mots : " des premières générale et technologique ".

1 version

2 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions

Résumé Les nouvelles règles de cet arrêté commencent à la rentrée scolaire 2022.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté et publication au JORF

Résumé Le directeur doit suivre cet arrêté et le rendre public.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 avril 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray