Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 17 janvier 2019
Résumé L'arrêté de 2019 est modifié pour parler des voies générale et technologique.
L'arrêté du 17 janvier 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Dans l'intitulé, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;
2° A l'article 1er, les mots : « de la voie générale » sont remplacés par les mots : « des voies générale et technologique » ;
3° Dans l'intitulé de l'annexe 2, les mots : « de première générale » sont remplacés par les mots : « des premières générale et technologique ».
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