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ARRÊTÉ du 14 septembre 2015

modifiant l'arrêté du 10 mai 2011 introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des synonymes pour les variétés de vigne

Résumé. Un arrêté du 14 septembre 2015 met à jour la liste des synonymes pour les variétés de vigne inscrites au catalogue officiel.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu la directive n° 68/193/CEE du Conseil du 9 avril 1968 modifiée concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) et R. 661-28 (Catalogue officiel des variétés de vigne) à R. 661-29 (Règles de commercialisation des plants de vigne) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 10 mai 2011 (Mise à jour des noms de variétés de vigne) introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2015 (Mise à jour des variétés de vigne autorisées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section vigne, du 16 juin 2015,

Arrête :

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Mise à jour des synonymes pour les variétés de vigne

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des synonymes pour les variétés de vigne inscrites au catalogue officiel.

Cette annexe comprend la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales ainsi que la liste des synonymes utilisés par d'autres Etats membres et par la Suisse.
L'annexe du présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 mai 2011Art.
- Arrêté du 10 mai 2011
Art. null

En vigueur depuis le 25 septembre 2015

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Exécution d'un arrêté sur les variétés végétales

Résumé. Un arrêté du 14 septembre 2015 confie au directeur général de l'alimentation la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 septembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le vendredi 25 septembre 2015

ARRÊTÉ du 14 septembre 2015
Article 1
Article 2