ARRÊTÉ du 14 septembre 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Cette annexe comprend la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales ainsi que la liste des synonymes utilisés par d'autres Etats membres et par la Suisse.
L'annexe du présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 mai 2011
Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des synonymes pour les variétés de vigne

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des synonymes pour les variétés de vigne inscrites au catalogue officiel.

Cette annexe comprend la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales ainsi que la liste des synonymes utilisés par d'autres Etats membres et par la Suisse.
L'annexe du présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 mai 2011Art.
- Arrêté du 10 mai 2011
Art. null

Historique des versions

Source : Légifrance