Cette annexe comprend la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales ainsi que la liste des synonymes utilisés par d'autres Etats membres et par la Suisse.

L'annexe du présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 10 mai 2011 > > Art. null > >