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Arrêté du 10 mai 2011

introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des noms de variétés de vigne

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des noms autorisés pour certaines variétés de vigne en France.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu la directive n° 68/193/CEE du Conseil du 9 avril 1968 modifiée concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) et R. 661-28 (Catalogue officiel des variétés de vigne) à R. 661-29 (Règles de commercialisation des plants de vigne) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 avril 1985 portant homologation du règlement technique fixant les modalités de l'expérimentation des variétés de vigne d'agrément en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;

Vu l'arrêté du 21 mars 2008 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de vigne en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées ;

Vu l'arrêté du 18 avril 2008 relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section vigne,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 mai 2011

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Nouveaux synonymes pour les variétés de vigne

Résumé. Un nouvel arrêté crée une liste de noms alternatifs pour certaines variétés de vigne inscrites au catalogue officiel.

Il est créé une annexe au catalogue des variétés de vigne établissant la liste des synonymes nationaux utilisables pour désigner certaines des variétés inscrites au Catalogue officiel des variétés végétales. Cette annexe est présentée en annexe 1 au présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 mai 2011

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'alimentation

Résumé. La directrice générale de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des variétés de vigne autorisées

Résumé. La liste des types de vignes autorisés en France a été mise à jour en 2010.

Fait le 10 mai 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

En vigueur depuis le vendredi 27 mai 2011

Arrêté du 10 mai 2011
Article 1
Article 2
Annexe