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ARRÊTÉ du 20 avril 2015

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

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Mise à jour des variétés de vigne autorisées

Résumé. Un arrêté du 20 avril 2015 met à jour la liste des variétés de vigne autorisées en Europe et en France, ajoutant deux nouvelles variétés et un nouveau type de raisin noir pour l'exportation.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2014 (Autorisation de nouvelles variétés de raisins) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,

Arrête :

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Liste des variétés de vigne autorisées

Résumé. Un arrêté liste les variétés de vigne autorisées à être vendues en Europe et classées en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
COULEUR DE LA BAIE
Mavrud - Institut français de la vigne et du vin (FR). Noire
Robin noir Salagnin Institut français de la vigne et du vin (FR). Noire
Rèze - Institut français de la vigne et du vin (FR). Blanche
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Nouveaux types de vignes autorisés dans l'UE

Résumé. Deux nouvelles variétés de vigne, une pour les raisins de table et une autre pour l'agrément, sont autorisées à être vendues en Europe mais pas classées pour la production de vin en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne mais qui ne sont pas éligibles au classement vitivinicole en France (liste A2) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variété de raisins de table :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
COULEUR DE LA BAIE
Suffolk red - Institut français de la vigne et du vin (FR). Rose

Variété d'agrément :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
COULEUR DE LA BAIE
Phoenix - R. Gilg et Succ. SA (FR). Blanche
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Ajout d'une nouvelle variété de raisin noir au catalogue officiel

Résumé. Un nouveau type de raisin noir, appelé Autumn Royal, est ajouté à la liste des variétés qui peuvent être cultivées en France pour être exportées vers d'autres pays.

Est inscrite au Catalogue officiel des variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers (liste B) la variété de plants de vigne désignée ci-après :
Variété de raisins de table :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
COULEUR DE LA BAIE
Autumn Royal - Institut français de la vigne et du vin (FR). Noire
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Exécution d'un arrêté sur les variétés de vigne

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les variétés de vigne.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 avril 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint, chef du service de la gouvernance et de l'international - CVO,

J.-L. Angot

ARRÊTÉ du 20 avril 2015
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Article 2
Article 3
Article 4