JORF n°0219 du 21 septembre 2010

Article 1

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3233-5 à R. 3233-9 du code de la défense susvisé, le service des essences des armées comprend :
I. - Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II. - Des organismes extérieurs à l'administration centrale, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense :
1° Relevant directement de la direction centrale :
a) La direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées ;
b) La base pétrolière interarmées ;
c) Le laboratoire du service des essences des armées ;
d) La direction régionale interarmées en région Atlantique ;
e) La direction régionale interarmées en région Méditerranée.
2° Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :
a) Les détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors métropole ;
b) Les détachements du service des essences des armées auprès des états-majors et des commandements des forces ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier auprès des commandements des forces en opérations extérieures.


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Version 1

Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3233-5 à R. 3233-9 du code de la défense susvisé, le service des essences des armées comprend :

I. - Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.

II. - Des organismes extérieurs à l'administration centrale, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense :

1° Relevant directement de la direction centrale :

a) La direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées ;

b) La base pétrolière interarmées ;

c) Le laboratoire du service des essences des armées ;

d) La direction régionale interarmées en région Atlantique ;

e) La direction régionale interarmées en région Méditerranée.

2° Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :

a) Les détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors métropole ;

b) Les détachements du service des essences des armées auprès des états-majors et des commandements des forces ;

c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier auprès des commandements des forces en opérations extérieures.