Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Qualification du niveau de risque épizootique sur le territoire métropolitain
Résumé Le risque de maladie animale est modéré sur tout le territoire français.
Le niveau de risque épizootique tel que mentionné à l'article 4 de l'arrêté du 25 septembre 2023 susvisé est qualifié de « modéré » sur l'ensemble du territoire métropolitain.
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