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Arrêté du 14 mars 2024

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2023

Art. 1, Art. 3

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Abrogation de deux articles sur la lutte contre l'influenza aviaire

Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 4 décembre 2023 concernant les mesures contre l'influenza aviaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

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