Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de deux articles sur la lutte contre l'influenza aviaire
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 4 décembre 2023 concernant les mesures contre l'influenza aviaire.
A abrogé les dispositions suivantes :