Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une fonction d'adjoint au directeur de l'encadrement
Résumé. L'arrêté ajoute que le chef du service des personnels d'encadrement assiste le directeur en tant qu'adjoint.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mai 2006Art. 28 : Organisation de la direction de l'encadrement
→ Version 2
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- Arrêté du 17 mai 2006Art. 28