Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2 d'un arrêté du 14 juin 2023
Résumé Un article a été changé pour parler de la transformation ministérielle et les adjoints du secrétaire général.
L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au huitième alinéa de l'article 2, les mots : « du pilotage et de l'évolution des services » sont remplacés par les mots : « de la transformation ministérielle et de l'animation du réseau » ;
2° Après le dixième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« - la délégation ministérielle à l'encadrement supérieur. » ;
3° Après le onzième alinéa nouveau, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Le secrétaire général est assisté de deux adjoints, chefs de service, dont le chef du service de la transformation ministérielle et de l'animation du réseau. »
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