Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des termes de la méthanisation
Résumé. L'arrêté redéfinit les termes liés à la méthanisation, comme le biogaz, le digestat et les installations de méthanisation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 novembre 2009Art. 2 : Définitions des termes liés à la méthanisation
→ Version 2
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- Arrêté du 10 novembre 2009Art. 2