Arrêté du 14 janvier 2011

SECTION V : TRAITEMENT DES EFFLUENTS

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nettoyage de l'eau et épandage des vinasses

Résumé. Les usines doivent nettoyer l'eau polluée, même si la pollution change, et peuvent épandre des vinasses mélangées avec d'autres déchets de vignoble en suivant les règles.

En vigueur depuis le 14 mars 2011

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Règles pour le traitement des eaux usées

Résumé. Les usines doivent avoir des systèmes pour nettoyer l'eau polluée, même quand les quantités ou la nature de la pollution changent.

Les installations de traitement, lorsqu'elles sont nécessaires au respect des valeurs limites imposées au rejet, sont conçues de manière à faire face aux variations de débit, de température ou de composition des effluents à traiter en particulier à l'occasion du démarrage ou de l'arrêt des installations.
Les installations de traitement sont correctement entretenues. Les principaux paramètres permettant de s'assurer de leur bonne marche sont mesurés périodiquement.
Si une indisponibilité ou un dysfonctionnement des installations de traitement est susceptible de conduire à un dépassement des valeurs limites imposées par le présent arrêté, l'exploitant prend les dispositions nécessaires pour réduire la pollution émise en limitant ou en arrêtant si besoin les fabrications concernées.

En vigueur depuis le 14 mars 2011

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Règles pour l'épandage des vinasses

Résumé. L'épandage des vinasses, mélangées avec d'autres effluents viticoles, est autorisé si les règles techniques sont respectées.

L'épandage des vinasses, mélangées le cas échéant avec des effluents vinicoles, est autorisé.
L'exploitant respecte les dispositions de l'annexe I concernant les dispositions techniques à appliquer pour l'épandage.

En vigueur depuis le lundi 14 mars 2011

SECTION V : TRAITEMENT DES EFFLUENTS
Article 45
Article 46