Arrêté du 14 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 juillet 2009

Art. 1, Art. 2, Art. Annexe

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Suppression des règles sur la durée de formation pour le bac pro

Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2023 supprime les articles de l'arrêté du 20 juillet 2009 concernant la durée de formation pour le baccalauréat professionnel.

A abrogé les dispositions suivantes :

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