Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur la durée de formation pour le bac pro
Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2023 supprime les articles de l'arrêté du 20 juillet 2009 concernant la durée de formation pour le baccalauréat professionnel.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juillet 2009Art. 1Arrêté du 20 juillet 2009Art. 2Arrêté du 20 juillet 2009Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 20 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. Annexe