Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 1
Créé le 6 août 2009
La liste des spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles auxquelles doivent se présenter les élèves et auxquelles peuvent se présenter les apprentis inscrits dans une formation préparant à une spécialité de baccalauréat professionnel figure en annexe du présent arrêté.