Arrêté du 20 juillet 2009

Article 1

Abrogé28 février 2024

Créé le 6 août 2009

La liste des spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles auxquelles doivent se présenter les élèves et auxquelles peuvent se présenter les apprentis inscrits dans une formation préparant à une spécialité de baccalauréat professionnel figure en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 28 février 2024

Abrogé parArrêté du 14 décembre 2023art. 1

En vigueur du jeudi 6 août 2009 au mardi 27 février 2024

La liste des spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles auxquelles doivent se présenter les élèves et auxquelles peuvent se présenter les apprentis inscrits dans une formation préparant à une spécialité de baccalauréat professionnel figure en annexe du présent arrêté.