Arrêté du 20 juillet 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles auxquelles doivent se présenter les élèves et auxquelles peuvent se présenter les apprentis inscrits dans une formation préparant à une spécialité de baccalauréat professionnel figure en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé28 février 2024

Créé le 6 août 2009 · Abrogé le 28 février 2024

La liste des spécialités du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles auxquelles doivent se présenter les élèves et auxquelles peuvent se présenter les apprentis inscrits dans une formation préparant à une spécialité de baccalauréat professionnel figure en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 6 août 2009 au mardi 27 février 2024

Source : Légifrance