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Arrêté du 14 décembre 2023

portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation

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Modification de la durée de formation pour le bac pro

Résumé. Un arrêté modifie la durée de formation pour le baccalauréat professionnel en supprimant certaines règles anciennes.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337- 59,

Arrête :

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Suppression des règles sur la durée de formation pour le bac pro

Résumé. L'arrêté du 14 décembre 2023 supprime les articles de l'arrêté du 20 juillet 2009 concernant la durée de formation pour le baccalauréat professionnel.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 février 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général de l'enseignement scolaire,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur depuis le mercredi 28 février 2024

Arrêté du 14 décembre 2023
Article 1
Article 2