Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation pour des unités capitalisables en descente sur glace
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011Art. 6 bis
Arrêté du 13 septembre 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Application des nouvelles règles pour les demandes d'habilitation
Arrêté du 13 septembre 2018 · art. 6
Modalités d'évaluation pour un diplôme en sports de descente sur glace
Arrêté du 8 août 2011 · art. 6 bis (M)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport