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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une condition pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « descente sur glace »
Résumé. L'article abroge une condition pour obtenir un diplôme d'éducateur sportif.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 8 : Obtention d'un diplôme supérieur pour les entraîneurs de bobsleigh
- Arrêté du 8 août 2011Art. 8