Arrêté du 13 septembre 2018

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2011

Art. Annexe I

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des tests fédéraux de patinage artistique et danse sur glace

Résumé. L'arrêté modifie les tests fédéraux de patinage artistique et de danse sur glace pour ajuster les accès aux compétitions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 août 2011Art. Annexe I
- Arrêté du 8 août 2011
Art. Annexe I

Historique des versions

Source : Légifrance