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Arrêté du 13 octobre 2009

TITRE II : LIEUTENANTS DE PORT

Abrogé1 janvier 2011

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé1 janvier 2011

Créé le 1 janvier 2009

Peuvent être nommés à la classe fonctionnelle de leur grade, sous réserve de satisfaire aux conditions statutaires, les lieutenants de port de classe normale remplissant les fonctions ci-après :
Bordeaux : 7 postes :
1 : chef de secteur Verdon ;
1 : adjoint chef de secteur Blaye ;
1 : chef de secteur Ambès ;
1 : chef de secteur Bassens ;
3 : bureau central des mouvements.
Dunkerque : 11 postes :
7 : vigie Ouest ;
4 : bureau de sécurité et matières dangereuses.
La Rochelle : 5 postes :
2 : placement et mouvements des navires ;
1 : chef de secteur vigie ;
2 : placement, mouvements des navires et vigie.
Le Havre : 11 postes :
1 : qualité-sécurité-études ;
1 : écluse François 1er ;
1 : secteur Antifer ;
4 : sécurité marchandises dangereuses ;
4 : secteur vracs.
Marseille : 19 postes :
Bassins Est :
5 : vigie ;
1 : responsable secteur et surveillants de port
1 : responsable intervention des bassins Est ;
1 : marchandises dangereuses ;
Bassins Ouest :
6 : vigie ;
2 : matières dangereuses et opérations terminaux bassins Ouest ;
1 : responsable de l'intervention du secteur de Lavéra ;
1 : responsable de l'intervention du secteur de Fos ;
1 : responsable de l'intervention du secteur de Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Nantes - Saint-Nazaire : 14 postes :
6 : chef de quart vigie ;
7 : matières dangereuses-sécurité ;
1 : adjoint au chef du bureau matières dangereuses.
Pointe-à-Pitre : 2 postes :
1 : responsable placement et mouvements des navires ;
1 : responsable sûreté.
Rouen : 12 postes :
1 : chef de secteur port Jérôme ;
1 : chef de secteur Rouen aval ;
6 : bureau des mouvements et des renseignements ;
1 : secrétaire technique de la capitainerie ;
2 : STM Honfleur :
― responsable de la gestion et de l'administration générale de la station ;
― responsable de la gestion des équipements techniques et informatiques de la station ;
1 : responsable Rives/Honfleur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 novembre 2006Art. 7 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2006Sct. TITRE Ier : OFFICIERS DE PORT.Arrêté du 16 novembre 2006Art. 1 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2006Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2006Art. 3 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2006Sct. TITRE II : LIEUTENANTS DE PORT.Arrêté du 16 novembre 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2006Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 novembre 2006Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 16 novembre 2006
Art. 7, Sct. TITRE Ier : OFFICIERS DE PORT., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : LIEUTENANTS DE PORT., Art. 4, Art. 5, Art. 6
Abrogé1 janvier 2011

Créé le 1 janvier 2009

La directrice des ressources humaines, le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, les directrices et les directeurs des grands ports maritimes et le directeur du port autonome concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2011

En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au vendredi 31 décembre 2010

TITRE II : LIEUTENANTS DE PORT
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7