Arrêté du 13 octobre 2009

Article 3

Abrogé1 janvier 2011

Créé le 1 janvier 2009

Peuvent être nommés à la classe fonctionnelle de leur grade les capitaines de port du deuxième grade de classe normale qui remplissent les conditions statutaires et qui occupent le poste de commandant adjoint ou qui exercent les fonctions définies ci-après :
Bordeaux : 3 postes :
2 : bureau central du mouvement ;
1 : sécurité et des marchandises dangereuses.
Dunkerque : 10 postes :
2 : placement ;
1 : responsable vigies-darses ;
6 : vigie ;
1 : sûreté et affaires défenses.
Le Havre : 7 postes :
1 : qualité-sécurité-études ;
4 : placement et coordination ;
1 : vigie ;
1 : adjoint du responsable marchandises dangereuses, chargé de la sûreté.
La Rochelle : 1 poste : 1 : commandant adjoint.
Marseille : 6 postes :
1 : placement Marseille ;
1 : placement Fos ;
2 : matières dangereuses ;
1 : études-sécurité-qualité bassins Est ;
1 : études-sécurité-qualité bassins Ouest.
Nantes - Saint-Nazaire : 1 poste : 1 : matières dangereuses.
Pointe-à-Pitre : 1 poste : bureau des matières dangereuses.
Rouen : 2 postes :
1 : commandant adjoint-sécurité responsable aval-interventions spécialisées ;
1 : responsable placement.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2011

Abrogé parArrêté du 18 novembre 2011art. 5

En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au vendredi 31 décembre 2010

Peuvent être nommés à la classe fonctionnelle de leur grade les capitaines de port du deuxième grade de classe normale qui remplissent les conditions statutaires et qui occupent le poste de commandant adjoint ou qui exercent les fonctions définies ci-après :
Bordeaux : 3 postes :
2 : bureau central du mouvement ;
1 : sécurité et des marchandises dangereuses.
Dunkerque : 10 postes :
2 : placement ;
1 : responsable vigies-darses ;
6 : vigie ;
1 : sûreté et affaires défenses.
Le Havre : 7 postes :
1 : qualité-sécurité-études ;
4 : placement et coordination ;
1 : vigie ;
1 : adjoint du responsable marchandises dangereuses, chargé de la sûreté.
La Rochelle : 1 poste : 1 : commandant adjoint.
Marseille : 6 postes :
1 : placement Marseille ;
1 : placement Fos ;
2 : matières dangereuses ;
1 : études-sécurité-qualité bassins Est ;
1 : études-sécurité-qualité bassins Ouest.
Nantes - Saint-Nazaire : 1 poste : 1 : matières dangereuses.
Pointe-à-Pitre : 1 poste : bureau des matières dangereuses.
Rouen : 2 postes :
1 : commandant adjoint-sécurité responsable aval-interventions spécialisées ;
1 : responsable placement.