Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 13 novembre 2014

fixant pour l'année 2015 la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés

Abrogé27 décembre 2015
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Abrogé27 décembre 2015

Créé le 26 novembre 2014 · Abrogé le 27 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour l'année 2015

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2015 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2015 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté sur les laboratoires d'analyses de terre

Résumé. L'arrêté du 11 avril 2014 sur les laboratoires d'analyses de terre est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé27 décembre 2015

Créé le 26 novembre 2014 · Abrogé le 27 décembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par la directrice générale

Résumé. Un arrêté du 25 novembre 2014 confie à la directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires la tâche de le mettre en œuvre.

La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé27 décembre 2015

Fait le 13 novembre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef de service de la production agricole,

H. Durand

En vigueur du mercredi 26 novembre 2014 au samedi 26 décembre 2015

ARRÊTÉ du 13 novembre 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe