Abrogé27 décembre 2015
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2015 - art. 2
Créé le 26 novembre 2014
Les laboratoires agréés pour l'année 2015 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.
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ARRÊTÉ du 13 novembre 2014
Abrogé27 décembre 2015
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2015 - art. 2
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2014Art. 1 → Version 1Arrêté du 11 avril 2014Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 avril 2014Sct. AnnexeArrêté du 11 avril 2014Art. null
-Arrêté du 11 avril 2014Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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5 abrogés
Abrogé27 décembre 2015
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2015 - art. 2
Créé le 26 novembre 2014
La directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé27 décembre 2015Fait le 13 novembre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef de service de la production agricole,
H. Durand
Abrogé depuis le dimanche 27 décembre 2015
Abrogé parArrêté du 14 décembre 2015art. 2
En vigueur du mercredi 26 novembre 2014 au samedi 26 décembre 2015
ARRÊTÉ du 13 novembre 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe